ABATTOIR DEPARTEMENTAL DELEGATION DE SERVICE PUBLIC AVENANT N° 3
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/07/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
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62 résultats pour la valeur "Conseil départemental du Haut-Rhin" du filtre Collectivité, pour la valeur "08/07/2011" du filtre Date de séance
SUBVENTIONS AUX COLLECTIVITÉS LOCALESRÉPARTITION DES AMENDES DE POLICE - PROGRAMME 2011
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/07/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
POLITIQUE : ACTIONS EDUCATIVESPROGRAMME : VIE SCOLAIRE RESTAURATION (E755)CONVENTION DE RESTAURATION AVEC LA VILLE DE RIEDISHEIM
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/07/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ETUDE SUR LE TRANSPORT EXCEPTIONNEL ENTRE BELFORTET LES PORTS RHENANS
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/07/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
TRANSFERT DU POLE GERONTOLOGIQUE DE COLMAR
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/07/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CONSTRUCTIONS ET GROSSES REPARATIONS AUX BATIMENTS COMMUNAUX ET EDIFICES CULTUELSDEUXIEME PROGRAMMATION POUR 2011
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/07/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
BILAN DU CONTRAT THÉMATIQUE TOURISME N2 2009-2010 MIS EN PLACE SUR LE TERRITOIRE DE VIE DU SUNDGAU ET CONTRAT THÉMATIQUE TOURISME N3 2011-2012
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/07/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
PROGRAMME E 858 LANGUE ET CULTURE REGIONALESCLASSES BILINGUES HORS CONTRAT :ANNEE SCOLAIRE 2011/2012
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/07/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
ROUTES DÉPARTEMENTALESPROGRAMMES N A111 A132 A171 ET A472 AFFECTATION ET DÉSAFFECTATION DES AUTORISATIONS DE PROGRAMME
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/07/2011
- Rapporteur : Non défini
- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
SERVICES D'ASSISTANCE TECHNIQUE (SATESE-SATEP-SATANC)CONVENTION AVEC L'AGENCE DE L'EAU RHIN-MEUSE AU TITRE DE SA PARTICIPATION AUX FRAIS DE FONCTIONNEMENT POUR L'ANNEE 2011
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/07/2011
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- Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
CENTRE EUROPÉEN D'ENTREPRISE ET D'INNOVATION (CEEI)DEMANDE DE SOUTIEN 2011
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/07/2011
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PROGRAMMES DÉPARTEMENTAUX 2010 ET 2011CHAPITRE 204 ASSAINISSEMENT (C213) - ALIMENTATION EN EAU POTABLE (C212)
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/07/2011
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MISE EN OEUVRE DE LA POLITIQUE DÉPARTEMENTALE D’INSERTION POUR 2011
- Assemblée : Commission Permanente
- Date : 08/07/2011
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POLITIQUE DES ACTIONS EDUCATIVES :PROGRAMME AIDES AUX ETUDIANTS (E754)
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